Partager

Mentions légales

www.cevennes-parcnational.fr est le site du Parc national des Cévennes.

Parc national des Cévennes
6 bis, place du Palais
48400 Florac

Tél.+33(0)4 66 49 53 00

Directrice de la publication : Anne Legile
Gestionnaire de site : Adrien Majourel

Conception, développement et intégration :

Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, l'essentiel des productions photographiques sont réalisés par les équipes du Parc national des Cévennes

Conception graphique et support technique : Office français de la biodiversité / OPEN

Hébergement :  Office français de la biodiversité via la société DRI
Espace Villeneuve B11
28 rue de Villeneuve
72650 SAINT-SATURNIN
www.dri.fr
SIRET 439537705-00022 R.C.S. : Le Mans

Ce site est optimisé pour les navigateurs :
- Internet Explorer 6/7, Firefox 2/3, Safari, Chrome, Opera 9 sur PC
- Firefox 2/3 et Safari 3 sur MAC

Ont collaboré à la rédaction des articles :

Pour la rubrique préhistoire et histoire : Martine Schwaller (préhistoire), Jean-Louis Trintignant (Antiquité), Isabelle Darnas (Moyen-Age), F. Clavairolle et K. Basset (période contemporaine).

Droits d'auteurs et copyright
Le site du Parc National des Cévennes est une oeuvre de l'esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site du Parc National des Cévennes.

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : - Tous droits réservés.

Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Parc National des Cévennes décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, n'hésitez pas à contacter le webmestre par téléphone ou en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n'ont qu'une valeur informative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Le Parc National des Cévennes ne peut être tenu responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Parc National des Cévennes décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Parc National des Cévennes, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.cevennes-parcnational.fr.

Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo du Parc National des Cévennes ;
- si le contenu du site www.cevennes-parcnational.fr doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l'accès aux pages contenant le lien vers le site www.cevennes-parcnational.fr n'est pas gratuit ;

Vous devez demander l'autorisation expresse du Parc National des Cévennes en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Parc national des Cévennes
6 bis, place du Palais
48400 Florac

Le Parc National des Cévennes dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que le Parc National des Cévennes cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, le Parc National des Cévennes se réserve le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution. Le Parc National des Cévennes ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Lois de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse

Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques